Vyhľadávanie Obrázky Mapy YouTube Správy Gmail Disk Kalendár Ďalšie »
Prihlásiť sa
Knihy Knihy 3140 z 155 na dotaz Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le unze septembre....
" Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le unze septembre mil sept cent soixante dix neuf. "
Oeuvres completes de Bossuet, évéque de Meaux: revues sur les manuscrits ... - Strana 96
podľa Jacques Bénigne Bossuet, abbé Nicholas Philibert Hémey d'Auberive, abbé Augustin Pierre Paul Caron - 1815
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

La propriété littéraire au XVIIIe siècle: recueil de pièces et de documents ...

Édouard Laboulaye, Georges Guiffrey - 1859 - Počet stránok 629
...partout où besoin sera, et registré sur les registres de toutes les chambres syndicales du royaume. Fait au Conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles, le trente juillet mil sept cent soixante-dix-huit. Signé AMELOT. LETTRE DU LIBRAIRE LEGLERC...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Dictionnaire d'orfèvrerie, de gravure et de ciselure chrétiennes. (3. Encycl ...

Jacques Rémi A. Texier - 1859
...cessation de toutes disputes soit charitablement et inviolablement conservée. Enjoint à tous juges, etc. Fait au conseil d'Etat du roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles, le 10 mars 1731. Signé, PHELIPEAUX. Arrêt du conseil d'Etal du roi. (24 mai 1766.) Le...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Mémoires du duc de Luynes sur la cour de Louis XV (1735-1758)

Louis Étienne Dussieux, Eudoxe Soulié - 1863
...conséquence, à peine de nullité. Et sera le présent arrêt lu, publié et affiché partout où besoin sera. Fait au conseil d'Etat du Roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le 6 septembre 1740. Signé: PHÉLYPEAUX. 8. ABBÊT DU CONSEIL D'ÉTAT DU BOI. Du 29 avril...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Oeuvres complètes de Bossuet ...

Jacques Bénigne Bossuet - 1862
...la visite et réforme dudit monastère des religieuses de Jouarre; et les ordonnances et règlemens qui seront faits par ledit sieur archevêque ou ses...vingt-septième d'avril mil six cent quatre-vingt. Ainsi signé, COLBEHT. Et scellé. REMARQUES. On a fait dans le mémoire suivant des remarques particulières sur...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

De la corvée en France et en particulier dans l'ancienne province de Franche ...

S. E. Hyenne - 1862 - Počet stránok 392
...présent arrêté sera imprimé, publié et affiché à Besançon, et partout où il appartiendra (1). — Fait au conseil d'Etat du roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le 12 janvier 1787. — Signé : le maréchal DE SKGUR. » « LOUIS, par la grâce de Dieu,...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Dictionnaire ... de la Bible, Zväzok 10

Augustin Calmet - 1862
...juges de police des autres villes, de tenir la main à l'exécution du contenu au présent arrêt. c Fait au conseil d'Etat du roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles, le vingt-quatrième mai, mil sept cenl soixante-six. « Signé PHELIPPEAUX. » LÉGITIMATION....
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Historique de la papeterie d'Angoulême: suivi d'observations sur le commerce ...

Auguste Lacroix - 1863 - Počet stránok 516
...de chaque papeterie, avec défenses aux ouvriers d'arracher lesdites affiches, sous peine de prison. Fait au conseil d'Etat du roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le vingt«ix février mil sept cent soixante-dix-sept. Signé, AMELOT. Lettres patentes...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Établissement de la Compagnie de Jésus à Brest par Louis XIV ... Notice et ...

1864 - Počet stránok 228
...prétendu arrêt. Et sera le présent arrêt imprimé, lu, publié et affiché partout où il appartiendra. FAIT au Conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant, tenu à Versailles, le trente mars mil sept cent cinquante-neuf. » « Signé, PHELYPEAUX. » On se demandera...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Documents inédits concernant la Compagnie de Jésus, Zväzky 4–7

Auguste Carayon - 1864
...prétendu arrêt. Et sera le présent arrêt imprimé, lu, publié et affiché partout où il appartiendra. FAIT au Conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant, tenu à Versailles, le trente mars mil sept cent cinquante-neuf. » « Signé, PHELYPEAUX. » On se demandera...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe

Revue historiques des Ardennes, Zväzok 5

Edmond Sénemaud - 1867
...Généralité de Metz , de tenir la main chacun à son égard , a l'exécution du présent arrêt. Fait au conseil d'Etat du Roi , Sa Majesté y étant , tenu à Versailles , le neuvième jour de juillet 1681. Signé : Colbert, et scellé du grand sceau de cire...
Úplné zobrazenie - O tejto knihe




  1. Moja knižnica
  2. Pomocník
  3. Rozšírené vyhľadávanie kníh
  4. Stiahnuť verziu ePub
  5. Stiahnuť PDF